Template:MicroFormatPatentStatement-fr
Cette spécification est sujette à une politique de brevets libres de droits, par ex. pour la Politique de Brevet du W3C, IETF RFC3667 et RFC3668.
Cette spécification est sujette à une politique de brevets libres de droits, par ex. pour la Politique de Brevet du W3C, IETF RFC3667 et RFC3668.