Microformats Wiki:Copyrights-fr

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Microformats : Copyrights

Cette page est inspirée et vaguement fondée sur l'article Wikipedia : http://en.wikipedia.org/wiki/Wikipedia:Copyrights. Vous pourrez trouver de plus amples clarifications du Copyright sur cette page.

La licence utilisée par le wiki microformats.org utilise place tous les contenus rajoutés après le 2007-12-29 (29 décembre 2007) dans le domaine public. Le contenu ajouté avant cette date par les auteurs qui ont ajouté une déclaration de domaine public sur leurs pages utilisateurs est aussi de ce fait dans le domaine public.

Par conséquent, les pages suivantes sur le wiki des microformats sont placées dans le domaine public et peuvent être réutilisées en rapport :

  • toutes les pages créées sur cette licence ou après le 2007-12-29
  • toutes les pages dont les contributeurs ont ajouté une déclaration de domaine public à leurs pages utilisateurs
  • toutes les autres pages avec un contenu-non-domaine-public sont retirées

Parce que de plus en plus de contributeurs ajoutent une déclaration de domaine public à leurs pages-utilisateurs, et parce que de plus en plus de contenu de domaine-non-public, de plus en plus de pages entrent pleinement dans le domaine public. Après avoir révisé de telles pages, les admins microformats ajouteront le gabarit http://microformats.org/wiki/Template:cc-pd-license à ces pages pour indiquer explicitement que tout le contenu de la page est dans le domaine public.

De telles pages wiki explicitement étiquetées demeureront par conséquent libres dans le domaine public, et pourront être utilisées par quiconque, sans restriction.

IMPORTANT : Si vous voulez réutiliser le contenu provenant du wiki microformats, lisez la déclaration Creative Commons Domaine Public en anglais.

droits et obligations des contributeurs

Similaire aux Wikipedia's droits eb obligations des contributeurs de Wikipedia, en plaçant votre travail sur le wiki microformats.org, vous publiez votre travail dans le domaine public, et de ce fait accordez aux utilisateurs du wiki microformats.org la permission d'utiliser, copier, distribuer et/ou modifier votre travail sous les termes de la Licence Creative Commons Public Domain, l'original étant sur http://creativecommons.org/licenses/publicdomain/ ou toute autre version ultérieure publiée par Creative Commons ; avec soit un désistement des droits, ou une assertion qu'aucun droit ne s'attache à un travail en particulier.

Afin de contributer, vous devez être en position d'accord sur les termes de cette licence, ce qui signifie soit :

  • vous détenez le copyright du contenu, par exemple parce que vous l'avez produit vous-même, ou
  • parce que le contenu est dans le domaine public

Dans le premier cas, vous publiez le copyright vers vos contenus. Vous pouvez le publier à nouveau plus tard de la manière que vous voulez. Néanmoins vous ne pouvez jamais retirer la licence domaine public pour les copies des contenus que vous placez ici ; ces copies demeureront sous la licence domaine public.

utiliser des travaux copyrightés provenant des autres

Comme le dit Wikipedia sur Using copyrighted work from others :

All works are copyrighted unless either they fall into the public domain or their copyright is explicitly disclaimed. If you use part of a copyrighted work under "fair use", or if you obtain special permission to use a copyrighted work from the copyright holder under the terms of our license, you must make a note of that fact (along with names and dates).

C'est notre objectif de pouvoir redistribuer librement autant que possible le contenu du wiki microformats. Les médias originaux dans le domaine public sont très largement préférés aux médias copyrightés utilisés sous fair use.

Pour en savoir plus, lisez Wikipedia :

droits et obligation des ré-utilisateurs

Similaire aux droits et obligations des ré-utilisateurs de Wikipedia, si vous voulez réutiliser les contenus du wiki microformats.org dans vos propres livrs/articles/sites web ou autres publications, vous devez faire ainsi sans restriction pour ces pages qui sont dans le domaine public. Voir au-dessus. Pour les autres pages, vous devez vérifier pour voir qui a contribué aux contenus que vous souhaitez ré-utiliser, et obtenir leurs permissions. Le meilleur moyen de faire ainsi est d'encourager ces contributeurs à ajouter le gabarit Publication Creative Commons Domaine Public sur leurs pages-utilisateur.

contenus sous fair use

Similaire aux contenus sous fair use et obligations spéciales de Wikipedia, tous les textes originaux de microformats.org contribués après le 2007-12-29 ou par les contributeurs ayant publié leurs contributions dans le domaine public par inclusion du gabarit de déclaration de domaine public sur leurs pages-utilisateur sont dans le domaine public. Le wiki microformats.org peut aussi inclure des citations, images ou autres médias sous la doctrine de loi "fair use" du Copyright U.S. conformément avec les lignes de conduite décrites dans Wikipedia's guidelines for non-free content (nous avons choisi de réutiliser les lignes de conduite de Wikipedia plutôt que d'inventer les nôtres).

Sur le wiki microformats.org, de tels contenus "fair use" devraient être identifiés comme provenant d'une source externe sur la page en elle-même (comme le fait cette page avec ses citations de la page "Copyrights" de Wikipedia). Ceci conduit aussi à des restrictions possibles sur l'usage, en dehors du wiki microformats.org, d'un tel contenu "fair use" retrouvé à partir de microformats.org : ce contenu "fair use" ne tombe pas sous la licence domaine public en tant que tel, mais sous les régulations "fair use" (ou similaires/différentes) dans le pay où les médias sont retrouvés.

respect d'autres copyrights

SVP, ne placez pas de contenus copyrightés d'autres sur le wiki microformats.org sans permission. Les travaux dans le domaine public peuvent être utilisés librement ; les travaux provenant de sources copyrightés qui accordent la permission pour l'utilisation peuvent souvent être utilisés, mais des permissions supplémentaires peuvent être requises comme le fait de créditer l'auteur original. Si vous obtenez la permission d'utiliser un travail copyrighté, faites remarquer le fait dans une note de bas de page (avec les noms et dates) dans une section "Sources" en bas de la page, et faites un lien vers lui provenant de l'utilisation du travail copyrighté.

Si vous trouvez du contenu copyrighté ici qui ne semble vraiment pas être utilisé sans permission, alertez un des admins microformats pour faire qu'il soit retiré. Si vous n'êtes pas sûr(e), indiquez-le svp comme tel dans une section "Sources" dans le bas de la page.

voir aussi


norights-a.gif All text of this page is available under the terms of the Creative Commons Public Domain License. (See Copyrights for details.)
norights-a.gif Tous les textes de cette page sont disponible sous les termes de la Licence Creative Commons Domaine Public. (Voir Copyrights pour les détails.)