Template:MicroFormatPublicDomainContributionStatement-fr

Jump to: navigation, search

Obligation de Contribution dans le Domaine Public. Du fait que le(s) auteur(s) aient publié leurs travaux dans le domaine public, afin de maintenir le statut de ce travail dans le domaine public, tous les contributeurs sur cette page sont aussi d'accord pour publier leurs contributions dans le domaine public. Les contributeurs peuvent indiquer leur consentement en ajoutant le modèle "public-domain-release" sur leur page utilisateur selon les instructions de Déclarations d'être Volontaire pour le Domaine Public. Les contributions non publiées dans le domaine public peuvent être défaites/retirées.

Template:MicroFormatPublicDomainContributionStatement-fr was last modified: Tuesday, July 31st, 2007

Views